Journée d'étude autour du droit antique...

Vendredi 11 décembre 2009

   L’Antiquité gréco-latine forme le socle de la civilisation occidentale. Cette évidence n’a sans doute plus à être démontrée. Toutefois, il convient de dépasser la proposition de principe et d’en explorer les implications diverses selon les époques et selon les domaines. Chaque période, en effet, fait des références antiques l’usage dont elle a besoin : ainsi telle période légitime ses innovations par ce biais du retour aux sources, quand telle autre, au contraire, justifie le refus des nouveautés par le même truchement. Le domaine du Droit et de la Science politique n’échappe pas à la règle, et depuis la période mérovingienne jusqu’à présent, l’Antiquité a servi aussi bien de point d’appui que de source d’inspiration médiate aux principaux mouvements des idées.   Ce phénomène intéresse ensemble l’Histoire et l’Histoire du Droit et des Institutions, qui partagent essentiellement les mêmes objets, quoique chacune s’en saisisse de façon différente. La diversité des deux approches n’a pas pour vocation de créer et d’entretenir un clivage méthodologique et disciplinaire pérenne, mais au contraire doit enrichir réciproquement les deux disciplines dans un dialogue respectueux.
   La journée d’études Les renaissances et réminiscences des Droits et des modèles politiques et juridiques antiques se propose de créer, autour des chercheurs de l’Institut des Sciences et Techniques de l’Antiquité de l’Université de Franche-Comté (ISTA, EA n°4011), les conditions premières du dialogue et de l’échange scientifiques entre Histoire et Histoire du Droit et des Institutions. Les communications programmées permettront, en premier lieu, de présenter l’approche des Historiens du Droit et des Institutions aux Historiens de l’Antiquité. En second lieu et en raison de leur distribution chronologique et des spécialités traitées, ces communications intéressent encore les Historiens du Moyen Âge, des périodes Moderne et Contemporaine, les Philosophes et les Juristes et Politistes. Cette journée d’études constitue ainsi l’élément primordial d’une démarche interdisciplinaire dans la mesure où l’interdisciplinarité nécessite une connaissance mutuelle et des habitudes de dialogue avant que de conduire à des collaborations et travaux communs.
   Le programme des interventions repose sur une exploration chronologique des moments-clefs de renaissance des droits et corpus antiques, depuis le Haut Moyen Âge jusqu’à nos jours. Les étapes de ces redécouvertes correspondent à des révolutions de la pensée juridique et politique (dont chacune hérite et « recycle » en même temps qu’elle innove), dont il ne s’agit pas ici de proposer un traitement systématique exhaustif, mais d’offrir un aperçu, aux fins de présenter les méthodes de l’Histoire du Droit et des Institutions et l’utilité de ses ressources au service des autres disciplines de Sciences humaines et sociales.

Lieu: UFR Sciences du Langage, de l’Homme et de la Société (SLHS)
          30 rue Mégevand, 25030 Besançon Cedex, Grand Salon

Contact: Y.-A. Durelle-Marc– 06.62.89.70.70
Maitre de Conférences en Histoire du Droit – Univ. Franche-Comté
Membre associé de l’ISTA et membre du Centre de Recherches juridiques
de l’Université de Franche-Comté (CRJFC EA 3225)

8h30 (à partir de) – Accueil des participants

Président de séance A. Gonzales
(professeur d’histoire Romaine, Université de Franche-Comté, directeur de l’ISTA)

9h15-9h45 – La représentation du jugement aux Ve-VIe siècles :
                    variations autour de l’autorité de la chose jugée
S. Kerneis (professeure, Histoire du Droit, Univ. Paris 10-Nanterre)

9h45-10h15 – L’apport juridique de l’Antiquité à la renaissance médiévale :
                      du droit savant au jus commune (XIIe-XIIIe siècles)
N. Leroy (professeur, Histoire du Droit, Univ. Nîmes)

10h15-10h45 – Les sources antiques de la Science politique médiévale chez Machiavel
E. Andrieu (doctorante, ATER, Histoire du Droit, Univ. Franche-Comté, CRJFC)

10h45-11h – Pause

11h-11h30 – Redécouverte du droit romain et transformation des droits vernaculaires (XIIIe-XVe siècles)
F. Martin (docteur, Histoire et Théorie du Droit, Paris 2-Panthéon-Assas)

11h30-12h – La seconde renaissance du droit romain. Cujas et le mos gallicus
X. Godin (professeur, Histoire du Droit, Univ. Orléans)

12h-12h30 – Équivalences et traductions de l’Antique dans la première Modernité :
                    du « civis » au « bourgeois »
P. Bonin (professeur, Histoire du Droit, Univ. Nantes)

12h30-14h – Déjeuner

Président de séance Ch. Fortier
(professeur de droit public, Univ. de Franche-Comté, directeur du CRJFC)

14h-14h30 – L’Église catholique et l’héritage du Droit romain au seuil de la Période moderne :
                    la pénétration de la masse personae-res-actiones dans la science canonique
L. Kondratuk (docteur, Droit canon, Strasbourg/ATER, Histoire du Droit, Univ. Franche-Comté, CRJFC)

14h30-15h – La Révolution française et les droits antiques*
Y.-A. Durelle-Marc (maître de Conférences, Histoire du Droit, Univ. Franche-Comté)

15h-15h30 – La référence au droit municipal romain dans le débat sur la décentralisation au XIXe siècle
Gr. Bigot (professeur, Histoire du Droit, Univ. Nantes)

15h30-16h – Les réminiscences du droit romain dans la doctrine civiliste du XIXe siècle
N. Hakim (maître de Conférences, Histoire du Droit, Bordeaux 4-Montesquieu)

16h-16h15 – Pause

16h15-17h – La place des modèles antiques dans la réflexion contemporaine sur la Démocratie : 
                    autour de M. H. Hansen, B. Manin et C. Castoriadis
A. Leclerc (maître de Conférences, Science politique, Univ. Nantes) et
B. Quiriny (maître de Conférences, Droit public, Univ. de Bourgogne)

17h-17h30 – Pratique positive du droit romain par un juriste actuel :
                    l’utilisation du droit romain dans l’élaboration de la réflexion doctorale en droit privé positif
V. Cuisinier (docteur, Droit privé, Univ. de Bourgogne, avocat)

17h30-17h45 – Conclusions
M. Morabito (professeur d’histoire du droit)
17h45 – Fin

À l’issue de la journée d’études, les textes des communications (volume à définir : 30.000-40.000 signes esp. compris ?) seront réunis dans un dossier (avec présentation) publié dans Dialogues d’Histoire Ancienne.