Docteur, Droit canon, Strasbourg/ATER, Histoire du Droit – CRJFC EA n°3225
L'Église catholique et l'héritage du Droit romain au seuil de la Période moderne : la pénétration de la masse personae-res-actiones dans la science canonique (XVIe-XVIIIe siècles)

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Résumé

Depuis les années 1960-1970, de multiples spécialistes de la Renaissance et de la jurisprudence humaniste, tels Riccardo Orestano, Domenico Maffei ou Cesare Vasoli, s'accordent à dire que le systématisme moderne en droit est apparu, non au XVIIe siècle avec Descartes et l'École iusnaturaliste moderne (thèse de André-Jean Arnaud), mais dès le XVIe siècle, grâce à la confrontation de la « seconde renaissance du droit romain » (Digeste et Institutes de Justinien), avec la philosophie logico-rhétorique ramiste, les arts de mémoire, ou encore des philosophies antiques (stoïcienne et platonicienne). Ce mouvement dit « humaniste juridique systématique » comprend des auteurs tels Doneau, Bodin, Corras, Althusius ou Lancellotti. Giovan Paolo Lancellotti (1522-1590), canoniste de Pérouse est l'introducteur du systématisme dans la science canonique. Son ouvrage, Institutiones iuris canonici (1563) est rédigé autour de la masse tripartite « personnes-choses-actions », les dispositions juridiques sont concises, le classement est logique et peut se symboliser par des tables à accolades. Notre intervention visera à présenter l'introduction du plan tripartite en droit canonique, de mesurer la pertinence de l'adaptation d'un plan de droit romain pour le droit interne de l'Église catholique romaine (I) ; nous étudierons ensuite la réception de l'ouvrage de Lancellotti dans les deux droits jusqu'à la veille de la Révolution Française, et la transformation progressive du plan tripartite en vue notamment de le faire correspondre à l'idéologie apologétique de l'Église catholique, dans une société en voie de sécularisation (II).